Contrats Santé Prévoyance

Création Service Public DECI

Remb. Abt ZOOM

PDESI

Choix du prestataire gaz

Convention SDIS Utilisation Chemins Communaux

Maître d’Oeuvre Aménagement Centre Bourg Couture

Adressage

Election Délégués et Suppléants pour Sénatoriales

Désignation d’un représentant GEMAPI

Aménagement et mise en Sécurité de la Traversée du Bourg de Couture

Avenants Marché Boulangerie

Tarifs Droits de Place

Achat prévisionnel du terrain pour le Centre de Secours

Subventions aux Associations 2023

Adoption M57

Statuts SMPV

Création de Commissions

Organisation du temps de travail

Tarifs Salles

Taux Imposition 2023

Budget primitif 2023

Affectation des résultats 2022

Compte administratif 2022

Compte de gestion 2022

Contrat Adjoint technique

Sens de circulation – Rue Marie Dubois

Droit de passage – Boulangerie

Tableau des effectifs au 1er Janvier 2023

Choix fournisseur – Borne incendie

Convention bibliothèque

Autorisation de paiement avant ordonnancement