Délib. 18-26 Création de poste pour Accroissement Temporaire d’Activité

Délib. 17-26 Assistance Gestion des Energies Electriques

Délib. 16-26 Indemnités Régisseurs

Délib. 15-26 Suppression Régie avance pour menues dépenses

Délib. 14-26 Modification Régie de Recette

Délib. 13-26 Tarifs Salle de la Roseraie pour Auberge du Poète

Délib. 12-2026 Convention Voie Verte

Délib. 11-26 Vente Logements Ruelle des Petits Jardins

Délib. 10-26 Bail Auberge du Poète

Délib. 09-26 Matériel Auberge du Poète

Délib. 08-26 Affiliation du Scot Vallée du Cher à la Sologne au Centre de Gestion du Loir-et-Cher

Délib. 07-26 Mise en place du Service Civique

Délib. 06-26 Création d’un poste d’Adjoint Administratif à 27/35ème

Délib. 05-26 Création d’un poste d’Adjoint d’Animation à 8/35ème

Délib. 04-26 Avis sur la proposition de périmètre délimité des Bâtiments de France

Délib. 03-26 Achat de Terrain

Délib. 02-26 Achat de Terrain

Délib. 01-26 Autorisation de Paiement des Investissements avant vote du Budget

Délib. 35-25 Proposition de Rachat Matériel Auberge

Délib. 34-25 Adhésion Agence de l’Attractivité

Délib. 33-25 révision Prix de e,te Ruelle des Petits Jardins

Délib. 32-25 Avance Association Amis du Niclos

Délib. 31-25 Attribution Marché de Travaux Maison Médicale

Délib. 30-25 Remboursement de Frais à un agent

Délib. 29-25 Proposition de rachat du matériel de l’Auberge du Poète

Délib. 28-25 Proposition d’Astreinte en cas d’infraction à l’urbanisme

Délib. 27-25 Maison Médicale – Exonération des loyers pour installation d’un nouveau médecin

Délib. 26-25 Maison Médicale Exonération des loyers pendant les travaux

Contrats Santé Prévoyance

Création Service Public DECI

Remb. Abt ZOOM

PDESI

Choix du prestataire gaz

Convention SDIS Utilisation Chemins Communaux

Maître d’Oeuvre Aménagement Centre Bourg Couture

Adressage

Election Délégués et Suppléants pour Sénatoriales

Désignation d’un représentant GEMAPI

Aménagement et mise en Sécurité de la Traversée du Bourg de Couture

Avenants Marché Boulangerie

Tarifs Droits de Place

Achat prévisionnel du terrain pour le Centre de Secours

Subventions aux Associations 2023

Adoption M57

Statuts SMPV

Création de Commissions

Organisation du temps de travail

Tarifs Salles

Taux Imposition 2023

Budget primitif 2023

Affectation des résultats 2022

Compte administratif 2022

Compte de gestion 2022

Contrat Adjoint technique

Sens de circulation – Rue Marie Dubois

Droit de passage – Boulangerie

Tableau des effectifs au 1er Janvier 2023

Choix fournisseur – Borne incendie

Convention bibliothèque

Autorisation de paiement avant ordonnancement